Travaux de mise en accessibilité lié à l'ADAP du site de la Timone d'Aix-Marseille Université

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.

Dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) d'Aix-Marseille Université, le présent marché a pour objet la définition détaillée des travaux nécessaires pour la mise en conformité avec la règlementation d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de son patrimoine, dans toutes les zones recevant du public, la mise en accessibilité sera totale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les plans en annexes du DCE. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de trente-six (36) mois maximum. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique relatif aux marchés dont la valeur estimée HT du besoin est inférieure aux seuils européens et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.