Transport collectif de personnes dans le cadre de sorties ou de voyages culturels, sportifs ou évènementiels

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite