Fourniture d'imprimés et articles assimilés

Ce marché est instruit sous la forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe et dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement. Les maximums sont fixés en quantités au sein de chaque lot et correspondent aux montants estimés multipliés par deux.