Travaux de changement de la masse filtrante des bassins extérieurs centre aquatique Nautilis

Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la dernière réserve. Les délais d'exécution sont fixés dans l'acte d'engagement. Le marché est simple à prix global et forfaitaire. Les prix du marché sont définitifs et révisables. La prestation n'est pas décomposée en lots. La nature du marché ne nécessite pas la division en lots.