PRESTATIONS DE MAINTENANCE DE LA CHAINE PROPULSION-ENERGIE DU FERRY ELECTRO SOLAIRE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM), FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES ET REMPLACEMENT DES MODULES DES BATTERIES DE PROPULSION (3 LOTS)

La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Prestations de maintenance préventive et curative de la chaine propulsion-énergie du ferry électro solaire. - Lot 2 : Fourniture de pièces détachées. - Lot 3 : Remplacement des modules des batteries de propulsion. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure adaptée, en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-5 du Code de la Commande Publique (désigné ci-après « Le Code »). Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée de chacun d'eux (6 ans), à savoir : - Lot 1 : 215 000 euros HT - Lot 2 : 125 000 euros HT - Lot 3 : 100 000 euros HT Les lots 1 et 3 sont des marchés de services et le lot 2 est un marché de fournitures. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. La durée de chaque accord-cadre est de six ans ferme, à compter de sa date de notification.