MISSIONS DE GEOMETRE POUR LE PATRIMOINE FONCIER ET IMMOBILIER PUBLIC ET PRIVE DES MEMBRES DU GROUPEMENT HOSPITALIER - HOPITAUX DE TERRITOIRE DE PROVENCE (GHT HDP)

Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée" dans le présent avis correspond aux montants maximum Ht sur la durée totale maximale du contrat à savoir 48 mois. L'Accord-Cadre est conclu pour chaque lot avec un maximum annuel (lot 01 : 200 000 euro(s) Ht, lot 02 : 320 000 euro(s)Ht). La liste des établissements concernés par la présente consultation est indiquée dans le Ccap et son annexe. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur