ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM
Appel d'offres
Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
2024-05-15
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-55527
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 21/06/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : 202404
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Acheteurs
Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
SIRET: 24010061000080
Documents
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