Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de DECAZEVILLE COMMUNAUTE
Appel d'offres
2024-05-15
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Decazeville Communauté
Informations générales
Dates importantes
- Date de clôture : 17/06/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 202409M
Lots
Lot n°1 : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
LOT-0001Lot n°1 : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP.
Lot n°2 : Responsabilité et risques annexes
LOT-0002Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Lot n°3 : Flotte automobile et risques annexes
LOT-0003Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Lot n°4 : Protection juridique des personnes physiques
LOT-0004Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Acheteurs
Decazeville communauté
ORG-0001SIRET: 20006706400010
Documents
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