Accord-cadre à bons de commande - Etude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE de la Scarpe amont

La durée à prendre à compter est reprise au sein du Ccap et est la suivante : Le présent marché est passé à compter de sa notification pour une durée de 31 mois. Le montant maximum annuel est fixé a 270 000 euro(s) Ht. Le montant estimatif est fixé à : 202 500 euro(s) Ht. Les prix sont révisable annuellement. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.