Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement des sections de l'EuroVelo 5 - Tronçons "Houdain-Haillicourt-Bruay-la-Buissière" et "Fouquereuil-Annezin-Béthune"
Appel d'offres
2024-05-08
ServicesIngénierie
Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 700 000 euros HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-54044
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71330000
Dates importantes
- Date de cloture : 10/06/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 62
- Avis liés: Avis d'attribution N° 24-100592 (2024-09-05)
- Identifiant interne : 24042
Lots
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement des sections de l'EuroVelo 5 - Tronçons "Houdain-Haillicourt-Bruay-la-Buissière" et "Fouquereuil-Annezin-Béthune"
LOT-0001Services
Acheteurs
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
ORG-0001SIRET: 20007246000013
Adresse100 Avenue de Londres, 62411, Béthune cédex