Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et de jouets pour les Directions de l'Education et de la Petite enfance de la Ville de Nantes et pour son CCAS

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale, à 2 000 000 € HT. Les lots n°1,3, 4 et 5 prendront effet à compter du 1er Octobre 2024 ou, s'ils n'étaient pas notifiés avant cette date, à compter de la date de leur notification, et ce pour une durée de 4 ans. Fournitures scolaires de base, fournitures spécifiques pour les activités créatives, papier y compris papier reprographique, consommables informatiques y compris cartouches d'imprimantes.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale, à 1 000 000 € HT. Le lot n°2 ne s'exécutera qu'à compter du 1er mai 2025, et ce pour une durée de 4 ans. Jeux et jouets d'éveil spécialisés 0-2 ans à destination des multi-accueils, jeux et jouets généralistes.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale, à 400 000 € HT. Les lots n°1,3, 4 et 5 prendront effet à compter du 1er Octobre 2024 ou, s'ils n'étaient pas notifiés avant cette date, à compter de la date de leur notification, et ce pour une durée de 4 ans. Manuels scolaires, fichiers pédagogiques, livres de maîtres, cahiers d'exercices.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale, à 200 000 € HT. Les lots n°1,3, 4 et 5 prendront effet à compter du 1er Octobre 2024 ou, s'ils n'étaient pas notifiés avant cette date, à compter de la date de leur notification, et ce pour une durée de 4 ans. Littérature, jeunesse, bandes dessinées, dictionnaires, encyclopédies,.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale, à 400 000 € HT. En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°5 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le lot n°5 comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulaire s'engagera à ce titre à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'Insertion par l'Activité Économique. Les lots n°1,3, 4 et 5 prendront effet à compter du 1er Octobre 2024 ou, s'ils n'étaient pas notifiés avant cette date, à compter de la date de leur notification, et ce pour une durée de 4 ans.