Missions d'études relatives au suivi géologique/géométrique (topologique) et à la cessation d'activité ICPE du site du Vescorn Commune de Massoins - MAPA

N°1 - Suivi géologique. Le suivi de l’évolution du massif selon les exigences de l’APC Missions d'étude relative au suivi de l'évolution géologique du Site : -Contrôle des fissures de la digue ; Analyses piézométriques Les missions régulières sont à prix forfaitaires et les missions ponctuelles sont à bon de commande. Prestations à prix forfaitaire : Sur la base des prix global et forfaitaire, relatif aux prestations à réaliser en continu Cf. montant total de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF). Prestations à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique (CCP) pour les prestations à réaliser à la demande (suivi nouvelles fissures, remise en état et création de piézomètres, réalisation des mesures de concentration) conclues à prix unitaires, conformément au Bordereau des prix Unitaires (BPU). Au vu de l’étendue des besoins à satisfaire, les prestations seront exécutées par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique en vigueur, sans seuil minimum et avec un maximum de commandes de 25 000 € HT/an.

N°2 - Contrôle géométrique de stabilité de la carrière du Vescorn : - Mesures périodiques de contrôle (suivi topologique du versant) ; - Calculs ; - Fournitures des tableaux des écarts. - Présentation de synthèse des résultats/an. Les missions sont à prix forfaitaires.

N°3 – Dossier de cessation d'activité I.C.P.E. du Site Mission d'étude relative à la cessation d'activité I.C.P.E. du Site : Les missions sont à prix forfaitaires, décomposées en : Tranche Ferme - Réalisation du dossier de cessation d’activité (Selon le régime des I.C.P.E.) : - Analyse de l’évolution du massif selon les exigences de l’APC N°15785 (annexe 1 du CCTP) - Ainsi que la mise à jour du dossier de cessation d’activité. (selon le régime des I.C.P.E.). - Mise à Jour du dossier de cessation d’activité : Reprise des derniers éléments de suivi et des connaissances géotechnique dans le mémoire de cessation. - Lieux de l’étude ; - Contenu de l’étude ; - Données environnementales et informatiques ; - Pilotage, coordination et direction de l’exécution de l’étude ; - Remise des livrables. Tranche Optionnelle - Réalisation d’un mémoire de réhabilitation (L’exécution de la TO est subordonnée à une décision de l’acheteur, notifiée au titulaire)