Acquisition et maintenance d'un système de convoyage de tubes pour le module TIM

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, conclu avec seulement un maximum fixé à 250 000 HT€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Composante 1 La durée est conclue pour une période initiale allant de la date de notification au titulaire jusqu'à la date d'admission complète de l'équipement qualification installation et opérationnelle validées par le CH de Saint Nazaire. Composante 2 Le contrat est conclu pour la période allant de la date de fin de garantie (2 ans ) définie par la date d'admission totale de l'équipement (qualification opérationnelle). Elle pourra être reconduite 6 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 12 mois pour couvrir 8 année. Composante 3 Cette composante est conclue pour une durée initiale de la date de notification du marché, jusqu'au 31/12/2025. Elle pourra être reconduite 6 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2031. Les bons de commande pouvant être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord cadre, l'exécution de la commande pourra donc se prolonger au-delà de la date d'expiration du marché.