Prestations de loisirs et culturelles au bénéfice des personnels du MIOM

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de loisirs et culturelles au bénéfice des personnels du Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer, dans le cadre de la commission locale de l'action sociale de l'administration centrale (CLASAC) et des commissions locales de l'action sociale (CLAS) des services déconcentrés. La consultation est allotie en 4 lots.