Numérisation de fonds archéologiques et de fonds d'archives patrimoniales pour le département du Rhône

Les prestations du lot 1 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 110 000 euro(s) HT pour une durée fixe de 4 ans. L'accord-cadre est conclu dès sa notification. Les prix sont révisables annuellement

Les prestations du lot 4 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum, avec le montant maximum est fixé à 25 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu dès sa notification, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois par période de reconduction d'un an, sans toutefois excéder la durée maximale de 4 ans. Les prix sont ajustables annuellement

Les prestations du lot 5 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum, avec le montant maximum est fixé à 12 500 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu dès sa notification, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois par période de reconduction d'un an, sans toutefois excéder la durée maximale de 4 ans. Les prix sont ajustables annuellement