La fourniture de stents Neovasc Reducer® dans le cadre de l'étude observationnelle rétrospective transversale France REDUCER de la société SHOCKWAVE.
Avis d'attribution
CHD VENDEE
2024-05-02
FournituresMatériel médical
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-51643
- Procédure : Procédure avec négociation
- Classification CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est lancé selon une procédure négociée sans mise en concurrence au regard de l'article R.2122-3 3° du Code de la Commande Publique.
Ce marché ne peut être confié qu'à la société SHOCKWAVE, distributeur exclusif des stents Neovasc Reducer® de marque SHOCKWAVE dans le cadre de l'étude France REDUCER.
La Société SHOCKWAVE est la seule entité disposant du droit de commercialiser ledit dispositif médical sur le territoire Français.
La Société SHOCKWAVE a transmis un certificat d'exclusivité pour le marché négocié n°240288.
Lots
Fourniture du système Neovasc Shockwave dans le cadre de l'étude France Reducer.
LOT-0001Fournitures
Le système NEOVASC REDUCER est un dispositif médical implantable destiné à traiter l'angine de poitrine stable réfractaire de classe 3 ou 4 selon la Société Canadienne de Cardiologie (CCS), malgré un traitement pharmacologique bien conduit, chez des patients contre-indiqués ou à haut risque de revascularisation par pontage aortocoronarien ou par intervention coronarienne percutanée.
Identifiant interneLOT 1
Durée prévue2 ans
Date de début2024-04-16
Localisation
Les Oudairies, 85925 La Roche sur Yon cedex 9
Informations complémentaires de l'avis
Le marché fait l'objet d'un lot unique.
Les besoins et le rythme ne pouvant être arrêtés de façon précise, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est sans minimum avec un maximum en quantités (15 stents) et il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par les articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Résultats
Montant de l'attribution
admis : SHOCKWAVE
Acheteurs
Fournisseurs
SHOCKWAVE
ORG-0003SIRET: 89323595200023
Adresse75116, PARIS
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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