Acquisition et livraison de 05 véhicules d'occasion type utilitaire (tranche ferme) + un véhicule type citadine (tranche optionnelle) pour les services d'Alès Agglomération

Le présent marché est passé en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1°, R. 2123-4 et R. 2123-6 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le présent marché est établi pour une durée de 2 mois à compter de la date de réception du bon de commande financier émis par l'acheteur public. Le marché comporte deux tranches; Une tranche ferme: acquisition et livraison de 5 véhicules d'occasion type utilitaire et une tranche optionnelle: acquisition et livraison d'un véhicule type citadine d'occasion.Financement: Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Les prix sont fermes et non actualisables Aucune avance n'est prévue.