FOURNITURE DE COUCHES ET DE PRODUITS HYGIENIQUES, DE MATERIELS EDUCATIFS ET DE LOISIRS POUR LES SERVICES DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-.

La présente consultation a pour objet la fourniture de couches et de produits hygiéniques, de matériels éducatifs et de loisirs pour les services de la petite enfance de la Commune de VANDŒUVRE. Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U). Les prestations sont réparties en 3 lots : - Lot n°01 - Couches et produits d'hygiène pour enfants - Lot n°02 - Jeux et Jouets - Lot n°03 - Fourniture pour les activités pédagogiques et ludiques La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande : - Lot n°01 : 20 000 € HT/AN - Lot n°02 : 8 000 € HT/AN - Lot n°03 : 8 000 € HT/AN-.