Mission de maîtrise d'oeuvre pour la recomposition paysagère du secteur Trudaine à Villeneuve d'Ascq, en accompagnement des travaux de voirie et de déconnexion des eaux pluviales qui vont être réalisés par la MEL

La présente consultation est relative à une mission de maitrise d'oeuvre pour la recomposition paysagère du secteur Trudaine à Villeneuve d'Ascq (59650). Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique et Articles L2410-1, L2411-1, L2412-1 et L2412-2 du code de la commande publique) La consultation n'est pas allotie car la nature de la prestation est unique. Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces techniques. Le maître d'oeuvre réalise les éléments de mission dont le contenu est détaillé et les modalités d'exécution figurent au CCTP. Le délai global d'exécution est fixé à 42 mois. Pour les détails, se référer au réglement de consultation