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Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination d'Eyzin Pinet

Avis d'attribution

Ville de Vénissieux

2024-04-27

ServicesTransport
Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication : Rhône (69)
  • Identifiant interne : 2023F41

Informations complémentaires de l'avis

La valeur et le montant renseignés du marché correspondent au montant maximum annuel de commande (70 000 euro(s) ht)

Lots

Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum.

LOT-0000
Services
Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interneS-PF-1391661
Résultats
Accord-cadre Plafond 70 k€
admis : CARS FAURE
Offres reçues2

Acheteurs

Ville de Vénissieux

ORG-0002

SIRET: 21690259300013

Adresse5 avenue Marcel Houël, 69200, Vénissieux

Fournisseurs

CARS FAURE

ORG-0004

Identifiant: 0

Adresse680 Rte D''Heyrieux, 38540, Valencin
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

Documents

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