Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination d'Eyzin Pinet
Avis d'attribution
2024-04-27
Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-49594
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 60130000
Autres informations
- Départements de publication: 69
- Identifiant interne : 2023F41
Lots
Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination d'Eyzin Pinet
LOT-0000Services
Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interneS-PF-1391661
Classification CPV60130000
Acheteurs
Ville de Vénissieux
ORG-0002SIRET: 21690259300013
Adresse5 avenue Marcel Houël, 69200, Vénissieux
Site Webwww.ville-venissieux.fr
Fournisseurs
CARS FAURE
ORG-0004Identifiant: 0
Adresse680 Rte D''Heyrieux, 38540, Valencin
Lots