Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination d'Eyzin Pinet
Avis d'attribution
2024-04-27
Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Lots
Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination d'Eyzin Pinet
LOT-0000Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Acheteurs
Ville de Vénissieux
ORG-0002SIRET: 21690259300013
Fournisseurs
CARS FAURE
ORG-0004Identifiant: 0
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