Requalification de la rue du Général de Gaulle, de la rue Paul Dubois à la rue de la République - Lot n° 1 Fouilles archéologiques préventives-.

Dans le cadre de l’opération de requalification de la rue Général de Gaulle, dans sa partie comprise entre la rue Paul Dubois et la rue de la République à Troyes (10000), la présente consultation concerne le suivi de fouilles archéologiques préventives relatives au creusement de fosses de plantation. Cette opération de requalification de la rue Générale de Gaulle est décomposée en 5 lots : - Lot n° 1 : Fouilles archéologiques - Lot n° 2 : VRD / Aménagement de surface - Lot n° 3 : Pierre de taille - Lot n° 4 : Serrurerie - Lot n° 5 : Espaces verts / Arrosage Seul le lot n° 1 Fouilles archéologiques est concerné par cette consultation. Les lots n° 2 à 5 seront lancés prochainement. Les spécifications techniques des prestations sont décrites au Cahier des charges scientifique joint au dossier de consultation. A titre indicatif : - date prévisionnelle de notification : juin 2024 - date prévisionnelle de début de la tranche 1 : 30 septembre 2024 Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT sur toute la durée de l’accord-cadre soit 3 ans fermes. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. La visite du site est sans objet.-.