Acquisition de structures légères, matériels, mobiliers et accessoires pour les manifestations évènementielles de la Région

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 Euros HT