2024-23CC COLIS GOURMANDS ET BEAUTE-.
Appel d'offres
2024-04-23
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-48451
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
Dates importantes
- Date de clôture : 27/05/2024 12:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Epernay
- Départements de publication : Marne (51)
Lots
Acheteurs
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