Akkel

Acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion - 5 portes - moteur thermique

Avis d'attribution

2024-04-21

FournituresVéhicules (acquisition)1.20 M€ (estimé)

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a déjà fait l'objet d'un petit lot. Chaque accord-cadre sera attribué à un minimum de 2 opérateurs et un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Informations générales

Avis d'attribution N° 24-46815
Procédure : ouverte
Source : JOUE
Classification CPV: 34110000

Autres informations

Départements de publication: 87

Lots

Acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion-5 portes- moteur thermique

LOT-0001

Fournitures

Acquisition de véhicules particuliers - 5 portes - moteur thermique, neufs ou d'occasions, pour les besoins des services du Département de la Haute-Vienne (véhicules de service et éventuellement véhicules de fonction), pour tous types de déplacements.

Identifiant interneAC2023

Classification CPV34110000