ÉTUDE PROSPECTIVE PORTANT SUR LE DEVENIR DES STATIONS DE MONTAGNE DES ALPES DU SUD

Marché relatif à l'évaluation de l'impact actuel et futur de la production de neige de culture sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre à prix global et forfaitaire. La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement