FOURNITURE DE DISPOSITIFS D’INSUFFLATION

Le présent lot concerne la fourniture de dispositifs d’insufflation, d’accessoires et de consommables connexes (masques d’administration d’oxygène et Méopa, filtres antibactériens, canules diverses, etc.) servant à la délivrance de gaz médicinaux pour les besoins du service départemental d’incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Sont dues au titre du lot : - les masques ; - les canules nasales ; - les filtres antibactériens ; - toute fourniture et service de même nature d'achat ou de même nomenclature d’achat. Les prestations feront l’objet, d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec uniquement un maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le plafond de commande ou montant maximal est fixé au cahier des clauses particulières (CCP). Les prestations seront exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins de la personne publique. Le montant plafond des commandes pour chaque période de validité de l’accord-cadre est de quinze mille euros HT (15 000,00 euros HT).