Fournitures de pièces détachées, accessoires adaptables, pour véhicules, matériels et engins, produits pour l'atelier de maintenance automobile et prestations ponctuelles de réparation
Appel d'offres
Département des Alpes de Haute Provence
2024-04-19
Une attribution a été publiée.
Le présent marché concerné la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour l'entretien des véhicules du département et le fonctionnement de l'atelier de maintenance.
Il s'agit de produits et pièces pour les engins et matériels de marques suivantes : CNH, ARVEL, VALTRA, SICOMETAL.
Des interventions ponctuelles de maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce).
Ces marchés sont soumis au décret n° 2024-134 du 21 février 2024 pris en application de l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 dite "AGEC"
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-46188
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Dates importantes
- Date de clôture : 04/06/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Centre technique routier départemental, 04000 Digne les Bains
- Départements de publication : Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Identifiant interne : 24CTRD005
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe
Lots
Pour engins CNH
LOT-0001Fournitures
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-02
Localisation
Centre technique routier départemental, 04000 Digne les Bains
Pour matériels ARVEL
LOT-0002Fournitures
Pour matériels ARVEL
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-02
Localisation
Centre technique routier départemental, 04000 Digne les Bains
Pour matériels VALTRA
LOT-0003Fournitures
Pour matériels VALTRA
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-02
Localisation
Centre technique routier départemental, 04000 Digne les Bains
Pour engins SICOMETAL
LOT-0004Fournitures
Pour engins SICOMETAL
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-02
Localisation
Centre technique routier départemental, 04000 Digne les Bains
Acheteurs
Département des Alpes de Haute Provence
SIRET: 22040001400019
Adresse13 rue du docteur Romieu, 04995, Digne-Les-Bains
Site Webwww.mondepartement04.fr
Documents
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