Fourniture et livraison d’enveloppes et de papiers d’impression

Le marché donne lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatif estimatif dans les limites de seuils suivantes : Montant minimum annuel : 1 500 € HT / an Montant maximum annuel : 20 000 € HT / an

Le marché donne lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatif estimatif dans les limites de seuils suivantes : Montant minimum annuel : 8 000 € HT / an Montant maximum annuel : 100 000 € HT / an

Le marché donne lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatif estimatif dans les limites de seuils suivantes : Montant minimum annuel : 1 500 € HT / an Montant maximum annuel : 50 000 € HT / an