Accord-cadre à Marchés subséquents et à Bons de commande pour la requalification du site de l'ancien hôpital à VOIRON (38) - Mission de Maîtrise d'oeuvre.
Appel d'offres
2024-04-17
Accord-cadre à Marchés subséquents et à Bons de commande pour la requalification du site de l'ancien hôpital à VOIRON (38) - Mission de Maîtrise d'oeuvre.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-44476
- Procédure : négociée
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71310000
Dates importantes
- Date de cloture : 01/01/1970 00:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
VOIRON (38), 38500 VOIRON (38)
- Départements de publication: 38
- Identifiant interne : 2024-1154-IA-023
Lots
Accord-cadre à Marchés subséquents et à Bons de commande pour la requalification du site de l'ancien hôpital à VOIRON (38) - Mission de Maîtrise d'œuvre.
LOT-0001Services
L'accord-cadre porte sur la réalisation de missions à prix forfaitaire de type A qui feront l'objet de marchés subséquents et de missions à prix unitaire de type B qui feront l'objet de bons de commande. L'accord-cadre est « mono-attributaire ». En application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre ne comporte aucun minimum mais comporte un seuil maximum.
Identifiant interne2024-1154-IA-023
Classification CPV71000000
Montant600 k€ (maximum)
LocalisationVille de VOIRON (38)., 38500 VOIRON