logo
Connexion

Réalisation des Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont)-.

Appel d'offres

Conseil Départemental des Vosges

2024-04-16

ServicesEtude3 lots
Une attribution a été publiée.
La présente consultation concerne la réalisation des AFAFE des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisés en 3 lots. Exécution par le Géomètre-Expert de l’opération d’AFAFE telles qu’elles sont prévues au titre II du Livre I du Code Rural, des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont).

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 17/05/2024 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Vosges (88)
  • Identifiant interne : S24014
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr Le marché débute à compter de sa date de notification. Pour chacun des lots : la prestation faisant l’objet du présent marché est conduite de telle façon que la notification des procès-verbaux d’aménagement foncier ait lieu au plus tard le 30 septembre 2027.

Lots

Commune de CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES

LOT-0001
Services
Durée prévue3 ans

Commune de LA BAFFE

LOT-0002
Services
Durée prévue3 ans

Commune de THAON-LES-VOSGES (partie GIRMONT)

LOT-0003
Services
Durée prévue3 ans

Acheteurs

Conseil Départemental des Vosges

SIRET: 22880001700011

Adresse8 rue de la préfecture, 88000, Epinal

Documents

Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité

Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.

Créer un compte

Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs

Appels d'offres similaires

Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) sur le bassin versant du Vicoin aval - étude d'aménagement - communes d'AHUILLE, L'HUISSERIE, NUILLE-SUR-VICOIN, MONTIGNE-LE-BRILLANT

Conseil Départemental de la Mayenne

Clôture: 13 oct. 2026, 10:00

ServicesEtude

Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

Clôture: 5 oct. 2026, 10:00

ServicesMobilier urbainEspaces verts12 lots

2026A0233 - Prestations de forestage et services connexes en bordure des voies, sur les dépendances et terrains gérés par le Département des Alpes Maritimes

CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

Clôture: 12 oct. 2026, 13:30

ServicesTravaux forestiersBoisVoirieTotal 4 M€ (maximum)3 lots dès 1.20 M€