AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS POUR LES BESOINS DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS - 6 LOTS

Le présent lot a pour objet des services de téléphonie fixes. Le périmètre du lot comprend notamment, des lignes analogiques isolées ou groupées permettant de se raccorder au réseau téléphonique commuté (RTC), des accès de base T0 isolés ou groupés permettant de raccorder des équipements isolés ou de petites installations au réseau RNIS, des accès T2 isolés ou groupés permettant de raccorder des équipements au réseau RNIS, etc. La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 6 000 000 euros hors taxes.

Le présent lot a pour objet des Services IP. Le périmètre du lot concerne notamment la fourniture de liaisons VPN MPLS sur support cuivre ou optique, de liaisons VPN MPLS sur support 4 G, ... La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 8 000 000 euros hors taxes.

Le présent lot a pour objet la fourniture d’abonnements et terminaux de téléphonie mobile pour le pouvoir adjudicateur et ses adhérents. La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 4 000 000 euros hors taxes.

Le pouvoir adjudicateur souhaite proposer une offre de services de téléphonie mobile disponible sur au moins 2 et idéalement 3 infrastructures mobiles par des opérateurs différents. La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 400 000 euros hors taxes.

Le Pouvoir Adjudicateur souhaite proposer à ses adhérents une solution de connectivités alternatives Haut Débit garantissant une continuité de service en situation de crises majeures ou en situation d’absence de solutions Très Haut Débit. La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (3 titulaires maximum) s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) des titulaires. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 4 000 000 euros hors taxes. L’émission des bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable lors de la survenance du besoin, selon la méthode dite « en cascade », qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant. Ainsi, l’acheteur contactera en priorité le titulaire dont l’offre a été classée première à l'issue de l'analyse des offres. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l’acheteur s’adressera au titulaire dont l’offre a été classée deuxième, et ainsi de suite.

L’objet de cette prestation est la fourniture de liaisons en fibres optiques noires (FON) afin de relier plusieurs sites, la maintenance des liaisons fournies. Les prestations se font en dehors du périmètre géographique du RIP du SICTIAM. La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Le montant maximum des commandes, pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 8 000 000 euros hors taxes.