Numérisation et océrisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales-.
Appel d'offres
Conseil Départemental des Vosges
2024-04-14
Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 40 000,00 € Maximum HT : 200 000,00 €
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-43461
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 92512000 - Services d'archives
Dates importantes
- Date de clôture : 16/05/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Vosges (88)
- Identifiant interne : S24012
Lots
Lot unique
LOT-0001Acheteurs
Documents
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