Services de transport à la demande
Appel d'offres
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
2024-04-14
Une attribution a été publiée.
La présente consultation a pour objet les prestations de transport à la demande tout public et public à mobilité réduite sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-43292
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 60112000 - Services de transport routier public, 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 13/05/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Ressort territorial des transports urbains de la métropole de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand
- Départements de publication : Puy-de-Dôme (63)
Informations complémentaires de l'avis
Reprise Du Personnel
Conformément à l'Accord du 3 Juillet 2020 portant révision de l'accord du 7 Juillet 2009 relatif à la garantie de l'emploi et à la poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire dans le transport interurbain de voyageurs, le titulaire de l'accord-cadre et le titulaire du marché sont tenus d'appliquer les dispositions figurant à l'article 2 de l'accord susvisé
Lots
Tout public
LOT-0001Services
Accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 800 000,00 euro(s) HT
Durée prévue1 an 4 mois
Date de début2024-08-26
Localisation
Ressort territorial des transports urbains de la métropole de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand
Public à mobilité réduite
LOT-0002Services
Marché ordinaire
Durée prévue1 an 4 mois
Date de début2024-08-26
Localisation
Ressort territorial des transports urbains de la métropole de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand
Acheteurs
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
SIRET: 78951516000016
Adresse17, Boulevard Robert Schuman, 63063, Clermont-Ferrand
Site Webwww.t2c.fr
Documents
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