FOURNITURE ET MONTAGE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE, DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET DU CCAS DE LA ROCHELLE

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de la Rochelle, la CDA et le CCAS. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 4 (mono-attributaire) et des marchés subséquents (uniquement pour le lot 5 multi-attributaires) émis par le pouvoir adjudicateur (cf RC)