Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêts régionaux

L'accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués aux bordereaux des prix unitaires (en annexe 1 à l'acte d'engagement), mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : sans montant minimum / montant maximum : 75 000 euros HTVA pour 12 mois.

L'accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués aux bordereaux des prix unitaires (en annexe 1 à l'acte d'engagement), mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : sans montant minimum / montant maximum : 16 000 euros HTVA pour 12 mois.

L'accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués aux bordereaux des prix unitaires (en annexe 1 à l'acte d'engagement), mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : sans montant minimum / montant maximum : 100 000 euros HTVA pour 12 mois.

L'accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués aux bordereaux des prix unitaires (en annexe 1 à l'acte d'engagement), mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : sans montant minimum / montant maximum : 20 000 euros HTVA pour 12 mois.

L'accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués aux bordereaux des prix unitaires (en annexe 1 à l'acte d'engagement), mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire ; soit à prix unitaires ; soit à prix mixtes. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : sans montant minimum / montant maximum : 40 000 euros HTVA pour 12 mois.