Fourniture d'articles imprimés offset ou numériques et prestations associées pour la Régie des Transports Métropolitains

Le marché à passer est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans, à compter de sa notification. Il est reconductible deux (2) fois de manière tacite, pour une période d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans. L'accord-cadre peut faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à cette période. Il est exécuté : - En partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). - Et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code).

Le marché à passer est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans, à compter de sa notification. Il est reconductible deux (2) fois de manière tacite, pour une période d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans. L'accord-cadre peut faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à cette période. Il est exécuté : - En partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). - Et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code).