FOURNITURE DE COMPOSTEURS - lots n°1 et 2

La présente consultation concerne la fourniture de composteurs individuels de jardin en plastique et de bio-seaux, de composteurs de plus grand volume en bois pour les établissements, ainsi que de pièces détachées pour la maintenance. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot n°1- Composteurs en plastique ; Lot n°2 - Composteurs en bois. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an. La durée d'exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). *Lot n°1 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 105 000,00 euro(s) H.T. maximum, et le montant des prestations pour chaque période de reconduction éventuelle est de 51 000,00 euro(s) H.T. maximum. *Lot n°2 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 6 000,00 euro(s) H.T. maximum, et le montant des prestations pour chaque période de reconduction éventuelle est de 3 000,00 euro(s) H.T. maximum.