Commune de Saint-Sulpice la Forêt - Route de la Madeleine - Mission de maîtrise d'oeuvre

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Les prestations sont divisées en 4 tranches : - tranche ferme : Missions normalisées : PRE, AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR, OPC Missions complémentaires : - MC1 : diagnostics environnementaux préalables - MC2 : étude hydraulique - MC3 : dossier d'examen au cas par cas - tranche optionnelle n°1 : MC4 : étude faune-flore - tranche optionnelle n° 2 : MC5 : établissement de l'étude d'impact - tranche optionnelle n° 3 : MC6 : dossier loi sur l'eau