Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’entretien et la conservation de l’Eglise Saint-Martin-De-Tours d’Echenoz-la-Méline

la présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'entretien et à la conservation de l'Eglise Saint-Martin-De-Tours d'Echenoz-la-Méline. La présente procédure est un marché à procédure adaptée soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique. Conformément à l'article R.2431-5 du code de la commande publique, dans le cadre des opérations de réhabilitation d'un bâtiment existant, la mission études d'esquisse (diagnostic) a été dissociée et confiée en amont de la consultation de maitrise d'oeuvre à un autre prestataire. Ces études sont jointes au dossier de consultation.