Fourniture de pièces détachées pour le système de freinage du VAL 208 NG
Appel d'offres
2024-04-07
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification Seuil maximum de commande de 800 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 26/04/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Avis liés: Avis d'attribution N° 25-12553 (2025-02-05)
- Identifiant interne : 24-157
Lots
Fourniture de pièces détachées pour le système de freinage du VAL 208 NG
LOT-0000Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification Seuil maximum de commande de 800 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Acheteurs
Tisséo Voyageurs
ORG-0002SIRET: 52080787600039
TISSEO VOYAGEURS EPIC
ORG-0003Identifiant: 1661718
Fournisseurs
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