Accord-cadre à Bons de commande mono attributaire pour le Curage de réseaux et d'ouvrages d'eaux usées et pluviales
Appel d'offres
2024-04-04
Ce marché est décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Opérations préventives de curage (réseaux EU et EP) - Lot 2 : Opérations curatives d'urgence sur l'ensemble des réseaux et ouvrages - Lot 3 : Opérations préventives sur ouvrages EU et EP (hors réseaux) L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-39767
- Procédure : Procédure adaptée
- Famille : FNS
- Classification CPV : 90470000
Dates importantes
- Date de clôture : 06/05/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Durée prévue : 3 ans
Localisation :
Campus des Trois Fontaines 2 ancienne route de Veynes 05000 - GAP
- Départements de publication : Hautes-Alpes (05)
Lots
1 : Opération préventives de Curage ( Réseaux Eu et Ep)
LOT-0001Services
Classification CPV90470000
Localisation
Le titulaire pourra être amené à intervenir sur la totalité du territoire de la CAGTD
2 : Opération curatives d'urgence sur l'ensemble des réseaux et ouvrages
LOT-0002Services
Classification CPV90470000
Localisation
Le titulaire pourra être amené à intervenir sur la totalité du territoire de la CAGTD
3 : Opération préventives sur ouvrage Eu et Ep ( hors réseaux)
LOT-0003Services
Classification CPV90470000
Localisation
Le titulaire pourra être amené à intervenir sur la totalité du territoire de la CAGTD
Acheteurs
Documents
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