Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Zones 1, 2, 3 et 4 du Département.
Appel d'offres
Conseil départemental du Val d'Oise
2024-04-04
La présente consultation a pour objet les travaux de plomberie - 4 lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques à savoir : •Lot 1 : Zone Sud du Département •Lot 2 : Zone Ouest du Département •Lot 3 : Zone Nord du Département •Lot 4 : Zone Est du Département Concernant les lots 1 et 2 Chaque marché est conclu à compter du 24 juillet 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 24 juillet 2024, jusqu'au 2 juillet 2025. Le marché est reconductible tacitement, trois fois par période d'un an allant du 3 juillet au 2 juillet de l'année suivante. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Concernant les lots 3 et 4 Chaque marché est conclu à compter du 3 juillet 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 3 juillet 2024, jusqu'au 2 juillet 2025. Le marché est reconductible tacitement, trois fois par période d'un an allant du 3 juillet au 2 juillet de l'année suivante. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-38961
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45330000 - Travaux de plomberie
Dates importantes
- Date de clôture : 06/05/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Val-d'Oise (95)
- Identifiant interne : 2024111015
Lots
Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie Lot 1 : Zone Sud du Département
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. le marché sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Lot 2 : Zone Ouest du Département
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. le marché sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. le marché sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Lot 4 : Zone Est du Département
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. le marché sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Acheteurs
Conseil départemental du Val d'Oise
SIRET: 22950127500015
Documents
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