Accord-cadre mixte de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la ville de Saint-Etienne, la ville de Saint-Chamond et de Saint-Etienne Métropole

Cet accord-cadre porte sur des missions complètes ou partielles de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagement d'infrastructures au sens large (cf. article 1 du CCTP), montant maximum de travaux de 600 000 euro(s) /HT. Consultation lancée en groupement de commandes : SEM (coordonnateur), VSE et Ville de Saint-Chamond. Accord-cadre avec maximum, à bons de commande. Pour chaque lot, le montant des prestations pour la période initiale d'un an est fixé comme suit : - Lot n°01 - FURAN : montant maximum annuel de 375 000 euro(s) /HT ; - Lot n°02 - GIER : montant maximum annuel de 250 000 euro(s) /HT ; - Lot n°03 - ONDAINE-PLAINE : montant maximum annuel de 187 500 euro(s) /HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction d'un an. Durée : période initiale de 1 an, reconductible. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges