ACQUISITION DE BACS ROULANTS (2024-2028)

La consultation intégrait une variante limitée facultative sur le lot n°1 consistant à proposer un marquage à chaud sur une face d'une identification de la collectivité. La réponse à la solution de base était obligatoire. Il n'était pas prévu de variante exigée. L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification, renouvelable deux fois par reconduction expresse par période de douze mois, sans pouvoir excéder quatre ans. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 21 décembre 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.

La consultation intégrait une variante limitée facultative sur le lot n°1 consistant à proposer un marquage à chaud sur une face d'une identification de la collectivité. La réponse à la solution de base était obligatoire. Il n'était pas prévu de variante exigée. L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification, renouvelable deux fois par reconduction expresse par période de douze mois, sans pouvoir excéder quatre ans. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 21 décembre 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.