Accord-cadre mono-attributaire pour la mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de bâtiment, conseils d'architecture et études pré opérationnelles

Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de bâtiment, conseils d'architecture et études pré opérationnelles (base et missions complémentaires telles que l'OPC, Exé partiel, ESQ, DIAG, étude de faisabilité). Le marché est d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois un an. Montant minimal : 0 euro, montant annuel maximal : 250 000 euros HT et montant maximal toutes périodes comprises : 1 000 000 euros HT. Compétence d'architecture de la construction. Forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il n'est pas prévu de variante, ni d'option. Pour les marchés subséquents, les variantes et options pourront être autorisées et décrites dans les documents de la consultation du marché subséquent concerné.