Transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès

Avis d'attribution

2024-03-27

ServicesTransport1.9 M€ (maximum)

La présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposée en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à chaque lot.

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-35787
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 60130000

Autres informations

  • Départements de publication: 30
  • Identifiant interne : 2024-TRSP-BUS-VA

Lots

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Germain David

LOT-0001
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Germain David. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 1
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire des Près Saint Jean

LOT-0002
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire des Près Saint Jean. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 2
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Romain Rolland

LOT-0003
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Romain Rolland. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 3
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires de la salle Espace Cazot

LOT-0004
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires de la salle Espace Cazot. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 4
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Claire Lacombe

LOT-0005
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Claire Lacombe. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 5
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves de la Ville d'Alès vers tout autre restaurant scolaire sur le territoire de la Ville d'Alès

LOT-0006
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers tout autre restaurant scolaire sur le territoire de la Ville d'Alès. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 6
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transports des élèves à l'École de la Découverte, Pôle culturel et scientifique de Rochebelle

LOT-0007
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves à l'École de la Découverte, Pôle culturel et scientifique de Rochebelle. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 7
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transport des élèves vers le Centre nautique Le Toboggan

LOT-0008
Services

Le présent lot est relatif au transport des élèves vers le Centre nautique Le Toboggan. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 8
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Transports pédagogiques des élèves des écoles d'Alès sur la commune d'Alès et hors d'Alès

LOT-0009
Services

Le présent lot est relatif aux transports pédagogiques des élèves des écoles d'Alès sur la commune d'Alès et hors d'Alès. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.

Identifiant interneLot 9
Durée prévue1 an
Classification CPV60130000
Date de début2024-04-01

Acheteurs

Ville d'Alès

ORG-0001

SIRET: 21300007800013

AdressePlace de l'Hôtel de Ville, 30100, Alès

Fournisseurs

SAS CARS DURAND

ORG-0003

SIRET: 35399822200031

Adresse7 Avenue du Général de Gaulle, Alès
Lots

SARL COOPERATIVE DES AUTOCARISTES REUNIS (C.A.R)

ORG-0002

SIRET: 44065600700042

Adresse594 Chemin de la Tourtugue, 30100, Alès
Lots