Transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès
Avis d'attribution
2024-03-27
La présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposée en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à chaque lot.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-35787
- Source : JOUE
- Classification CPV: 60130000
Autres informations
- Départements de publication: 30
- Identifiant interne : 2024-TRSP-BUS-VA
Lots
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Germain David
LOT-0001Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Germain David. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire des Près Saint Jean
LOT-0002Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire des Près Saint Jean. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Romain Rolland
LOT-0003Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Romain Rolland. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires de la salle Espace Cazot
LOT-0004Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires de la salle Espace Cazot. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Claire Lacombe
LOT-0005Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers le restaurant scolaire Claire Lacombe. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves de la Ville d'Alès vers tout autre restaurant scolaire sur le territoire de la Ville d'Alès
LOT-0006Le présent lot est relatif au transport des élèves de la Ville d'Alès vers tout autre restaurant scolaire sur le territoire de la Ville d'Alès. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transports des élèves à l'École de la Découverte, Pôle culturel et scientifique de Rochebelle
LOT-0007Le présent lot est relatif au transport des élèves à l'École de la Découverte, Pôle culturel et scientifique de Rochebelle. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transport des élèves vers le Centre nautique Le Toboggan
LOT-0008Le présent lot est relatif au transport des élèves vers le Centre nautique Le Toboggan. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Transports pédagogiques des élèves des écoles d'Alès sur la commune d'Alès et hors d'Alès
LOT-0009Le présent lot est relatif aux transports pédagogiques des élèves des écoles d'Alès sur la commune d'Alès et hors d'Alès. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.
Acheteurs
Fournisseurs
SARL COOPERATIVE DES AUTOCARISTES REUNIS (C.A.R)
ORG-0002SIRET: 44065600700042