Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4 2024-05S06-003

Appel d'offres

Région Bourgogne-Franche-Comté

2024-03-26

ServicesTransport4 lots
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de Saône-et-Loire - Lots 1 à 4

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 24/04/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024-05S06-003

Lots

Service 10650 « Martailly-lès-Brancion - Tournus »

LOT-0001
Services
Identifiant interneLot 1
Informations complémentaires de l'avis
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans. Il est conclu à compter date de début de l'année scolaire 2024/2025, soit la date prévisionnelle du 2 septembre 2024, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029 (Date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du Ministère de l'Education Nationale, de la jeunesse et des sports), soit quatre années scolaires.

Service 20765 « Beaurepaire-en-Bresse - Saillenard »

LOT-0002
Services
Identifiant interneLot 2
Informations complémentaires de l'avis
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans. Il est conclu à compter date de début de l'année scolaire 2024/2025, soit la date prévisionnelle du 2 septembre 2024, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029 (Date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du Ministère de l'Education Nationale, de la jeunesse et des sports), soit quatre années scolaires.

Service 20956 « Bouhans - Saint-Germain-du-Bois »

LOT-0003
Services
Identifiant interneLot 3
Informations complémentaires de l'avis
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans. Il est conclu à compter date de début de l'année scolaire 2024/2025, soit la date prévisionnelle du 2 septembre 2024, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029 (Date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du Ministère de l'Education Nationale, de la jeunesse et des sports), soit quatre années scolaires.

Service 21053 « Ouroux-sur-Saône »

LOT-0004
Services
Identifiant interneLot 4
Informations complémentaires de l'avis
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans. Il est conclu à compter date de début de l'année scolaire 2024/2025, soit la date prévisionnelle du 2 septembre 2024, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029 (Date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du Ministère de l'Education Nationale, de la jeunesse et des sports), soit quatre années scolaires.

Acheteurs

Région Bourgogne-Franche-Comté

SIRET: 20005372600028

Adressewww.bourgognefranchecomte.fr, 25031, Besancon cedex

Documents

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