Nettoyage FAR, ORSAY, VESINET, CADARACHE 2024_2028

I - FORME DU MARCHE - LOT N°1 : accord-cadre mono attributaire exécuté en partie par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents II - DURÉE : conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée ferme initiale de 24 mois, reconductible tacite 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans III - VALEUR ESTIMEE EN euro(s) HT : elle s'entend toutes périodes de reconduction comprises IV - MONTANT MAXIMUM - LOT N°1 : 9.900.000,00 euros HT toutes périodes de reconduction comprises V - VISITES OBLIGATOIRES : une visite des locaux de Fontenay-aux-Roses et du Vésinet est rendue obligatoire, selon les modalités mentionnées dans le RC VI - INFORMATIONS REPRISE DU PERSONNEL : cf article 10 du RC VII - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres VIII - VARIANTE TECHNIQUE IMPOSEE : le lot n°1 comporte une offre de base et une variante technique imposée (cf RC) IV - AUDITION : l'IRSN se réserve la possibilité d'organiser dans ses locaux une audition des soumissionnaires en vue de préciser leur offre

I - FORME DU MARCHE - LOT N°2 : accord-cadre mono attributaire exécuté en partie par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents II - DURÉE : conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée ferme initiale de 24 mois, reconductible tacite 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans III - VALEUR ESTIMEE EN euro(s) HT : elle s'entend toutes périodes de reconduction comprises IV - MONTANT MAXIMUM - LOT N°2 : 250.000,00 euros HT toutes périodes de reconduction comprises V - VISITE FACULTATIVE : une visite des locaux peut intervenir selon les modalités mentionnées dans le RC VI - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres VII - AUDITION : l'IRSN se réserve la possibilité d'organiser dans ses locaux une audition des soumissionnaires en vue de préciser leur offre

I - PROCEDURE - LOT N°3 : le lot n°3 remplit les conditions cumulatives énoncées à l'article R2123-1 du Code de la commande publique permettant de recourir à une procédure adaptée, selon les mêmes modalités de publication que la procédure formalisée II - FORME DU MARCHE - LOT N°3 : accord-cadre mono attributaire exécuté en partie par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents III - DURÉE : conclu à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée ferme initiale de 12 mois, reconductible tacite 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La date de début mentionnée, à savoir le 02/09/2024 est une date approximative prévisionnelle. IV - VALEUR ESTIMEE EN euro(s) HT : elle s'entend toutes périodes de reconduction comprises V - MONTANT MAXIMUM - LOT N°3 : 79.999,00 euros HT toutes périodes de reconduction comprises VI - VISITE OBLIGATOIRE : une visite des locaux du LEF à Cadarache est rendue obligatoire, selon les modalités mentionnées dans le RC VII - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres initiales, puis 60 jours à compter de la date limite de remise des offres négociées, le cas échéant VIII - NEGOCIATION : l'IRSN se réserve la possibilité de procéder à des négociations avec les soumissionnaires