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24N0036 EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D’AZUR

Appel d'offres

2024-03-22

ServicesTransport

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet l'exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur et transports périscolaires et occasionnels pour les communes de la Roquette-sur-Var et Saint-Martin-du Var - secteur 3 Var

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-33904
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 60130000

Dates importantes

  • Date de cloture : 25/04/2024 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 06
  • Avis liés: Appel d'offres N° 24-45036 (2024-04-18)
  • Identifiant interne : 24N0036 EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D’AZUR

Lots

24N0036 -EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D’AZUR ET TRANSPORTS PERISCOLAIRES ET OCCASIONNELS POUR LES COMMUNES DE LA ROQUETTE-SUR-VAR ET SAINT-MARTIN-DU VAR – SECTEUR 3 VAR

LOT-0001
Services

Accord-cadre à bons de commande Mini : 595 000,00 € Maxi : 14 600 000,00 € En valeur en € H.T. Le marché est passé en groupement de commande dont le coordonnateur est la Métropole Nice Côte d'Azur qui attribue signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants MNCA,SAINT MARTIN DU VAR et LA ROQUETTE SUR VAR Répartition financière HT sur 4 ans:MNCA:montants minimum:595 000€-montant maximum:14 290 000€/ST MARTIN DU VAR:montants minimum:SANS-montant maximum:185 000€/ROQUETTE SUR VAR:montants minimum:SANS-montant maximum:125 000€ Durée (hors reconduction) : 48 mois Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Identifiant interne24N0036 -EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS A VOCATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE NICE COTE D’AZUR ET TRANSPORTS PERISCOLAIRES ET OCCASIONNELS POUR LES COMMUNES DE LA ROQUETTE-SUR-VAR ET SAINT-MARTIN-DU VAR – SECTEUR 3 VAR
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Montant14.60 M€ (maximum)
LocalisationTerritoire métropolitain, 06364 NICE CEDEX 4

Acheteurs

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

ORG-0001

SIRET: 20003019500115

Adresse5 rue de l'Hôtel de Ville, 06340, NICE CEDEX 4

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

ORG-0003

SIRET: 20003019500057

Adresse5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 06364, NICE CEDEX 4