Entretien et aménagement des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département de Seine-et-Marne
Avis d'attribution
2024-03-22
Le présent-accord a pour objet l'entretien et l'aménagement des Espaces Naturels sensibles (ENS) du Département de Seine-et-Marne
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-33743
- Source : JOUE
- Classification CPV: 90700000
Autres informations
- Départements de publication: 77
- Identifiant interne : 2023-DAP029_030_031_032_033_034
Lots
Lot 1 : ACCORD-CADRE N° 2023-DAP029 _Entretien de la végétation des milieux naturels - Nord Seine-et-Marne
LOT-0001Prestations de gestion des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du nord de la Seine-et-Marne (limite : Autoroute A5), visant à l'entretien de la végétation des milieux naturels locaux. Sont concernées : ? les propriétés départementales, notamment celles acquises et gérées dans le cadre de la politique départementale des ENS, ? les propriétés communales, intercommunales ou privées gérées par convention par le Département dans le cadre de cette politique. Sont concernées différentes opérations de gestion des espaces herbacés, des friches et des boisements ainsi que des prestations de finition à savoir : fauche, broyage, débroussaillage, abattage, élagage, taille, évacuation et exportation de produits végétaux, essouchement?
Lot 2 : Accord-cadre n° 2023-DAP030 _Entretien de la végétation des milieux naturels - Sud Seine-et-Marne
LOT-0002PPrestations de gestion des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du sud de la Seine-et-Marne (limite : Autoroute A5), visant à l'entretien de la végétation des milieux naturels locaux. Le présent accord cadre concerne les prestations à mener sur : - les propriétés départementales, notamment celles acquises et gérées dans le cadre de la politique départementale des ENS, - les propriétés communales, intercommunales ou privées gérées par convention par le Département dans le cadre de cette politique. Sont concernées différentes opérations de gestion des espaces herbacés, des friches et des boisements ainsi que des prestations de finition à savoir : fauche, broyage, débroussaillage, abattage, élagage, taille, évacuation et exportation de produits végétaux, essouchement?
Lot 3 : Accord-cadre n° 2023-DAP031_Entretien de la végétation et des abords du parcours du vélorail du Val du Haut Morin Catégorie :Services
LOT-0003Prestations d'entretien de la végétation herbacée sur l'Espace Naturel Sensible (ENS) du Val Du Haut Morin située sur les communes de La Ferte-Gaucher, Saint Martin des Champs, Lescherolles, La Chapelle-Moutils et Meilleray en Seine-et-Marne (annexe 1 « Plan de situation de l'Espace Naturel Sensible du Val du Haut Morin ». Le présent accord cadre concerne les prestations à mener sur l'ensemble du linéaire constitué par l'ENS du Val du Haut Morin, relatives à la gestion d'espaces herbacés et arborés : - Des prestations d'entretien du parcours du vélorail, destinées à maintenir régulièrement le gabarit de passage des vélorails (draisines) utilisés par le public. - Des prestations d'entretien des abords du site du Val du Haut Morin
Lot 4 : Accord-cadre n° 2023-DAP032 _Entretien des espaces forestiers départementaux
LOT-0004Prestations d'entretien des ENS du Département de Seine-et-Marne. Ce marché concerne la totalité des ENS forestiers du Département de Seine-et-Marne. Le présent accord cadre concerne les prestations à mener sur : - les propriétés départementales, notamment celles acquises et gérées dans le cadre de la politique départementale des espaces naturels sensibles, - les propriétés communales, intercommunales ou privées gérées par convention par le Département dans le cadre de cette politique. Sont concernées par cet accord cadre les opérations d'entretien des espaces forestiers et leur exploitation, à savoir : - exploitation forestière : abattage et billonnage manuel, débusquage des grumes, débardage des billons, - gestion sylvicole : dégagement local, détourage local, taille de formation, annélation.
Lot 5 : Accord-cadre n° 2023-DAP033_ Terrassements et réhabilitation d'espaces naturels
LOT-0005Prestations de réhabilitations et de terrassements des Espaces Naturels Sensibles (ENS) visant à la « renaturation » de sites naturels dégradés. Cela comporte la conduite d'opérations de démolitions, de terrassements spécifiques aux milieux naturels et aux zones d'accueil du public. Le présent accord cadre s'applique : - aux propriétés départementales, notamment celles acquises, gérées ou aménagées dans le cadre de la politique départementale des ENS, - aux propriétés privées naturelles, communales ou intercommunales gérées par le Département, dans le cadre de sa politique départementale, par voie de conventions de gestion des ENS.
Lot 6 : Accord-cadre n° 2023-DAP034_ Fourniture et pose de mobiliers et ouvrages en bois
LOT-0006Prestations de fourniture et pose de mobiliers et ouvrages en bois sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS), visant l'équipement ou le rééquipement de sites naturels ouverts au public. Le présent accord cadre s'applique : - aux propriétés départementales, notamment celles acquises, gérées ou aménagées dans le cadre de la politique départementale des ENS, - aux propriétés privées naturelles, communales ou intercommunales gérées par le Département, dans le cadre de sa politique départementale, par voie de conventions de gestion des ENS.